Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8 Avenue Pablo Picasso, ,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161300.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8 Avenue Pablo Picasso, ,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 312574346
CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Générateur d'électricité, appareils de production simultanée d'électricité, de chauffage et d'eau chaude. Appareils de climatisation ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils de production simultanée d'eau chaude, de chauffage et d'électricité. Services d'informations, de conseils, de renseignements dans le domaine de l'installation, l'entretien, la réparation d'appareils de chauffage, de chauffe-eau, d'appareils de climatisation, d'appareils de production simultanée d'électricité, de chauffage et d'eau chaude, d'appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire offerts sur tous supports et média y compris en ligne.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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